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2006

Session d’information de l’ACICI durant la Semaine de Genève de l’OMC

Rapport sur cette session.


M. Bertrand B. Khanyizira (Malawi), M. Dmitri Croitor (ACICI), Mme Lilia Ramjeawan (CARICOM), Mme Vika Fusimalohi (Tonga), M. Christian Dahm (ACICI) et M. Haúnga Petelo (Tonga)

À l'issue de la Session d'information de l'ACICI durant la Semaine de Genève de l'OMC qui s'est tenue le 22 novembre 2006 à l'OMC, nombreux sont les participants qui ont rempli les formulaires d'évaluation de l'ACICI, fournissant ainsi au Secrétariat des informations précieuses afin de mieux répondre aux besoins de ses Membres. Afin de remercier ces délégués, le Secrétariat de l'ACICI a organisé une tombola de quatres parapluies de l'ACICI. Les gagnants sont: M. Bertrand B. KHANYIZIRA (Malawi), Mme Lilia RAMJEAWAN (CARICOM), Mme Vika FUSIMALOHI (Tonga) et M. Haúnga PETELO (Tonga).
 

La Session d’information de l’ACICI pour les membres et observateurs de l’OMC non-résidents, durant la treizième Semaine de Genève, s'est tenue le mercredi 22 novembre 2006 de 15h à 18h, au Centre William Rappard à Genève.

Compte tenu de la suspension actuelle des négociations de Doha à l’OMC, des représentants de haut niveau issus de pays membres de l’OMC ont engagé les participants dans une discussion relative à leurs vues sur Le Programme de travail de Doha : i) l’Engagement unique et ii) Quelle est la voie à suivre ?


« Election du 110ème Congrès américain : quelles incidences sur les négociations du Cycle de Doha ? »

Rapport de cette Flash Meeting.

Gagnants de la tombola :

M. Christian DAHM, ACICI ; M. Tom GOODWIN, Mission Perm. du Royaume-Uni ; Dr Corlita BABB-SCHAEFER, Mission Perm. de la Barbade

À l’heure où les négociations commerciales du Programme de travail de Doha sont suspendues, les membres de l’OMC portent leur attention vers les Etats-Unis où les élections à mi-mandat du 7 novembre dernier ont donné la majorité aux Démocrates, à la Chambre des représentants et au Sénat. Nombreux sont ceux qui se demandent quelles pourraient être les répercussions de ces résultats tant pour les perspectives de renouvellement de l’Autorité pour la promotion du commerce (qui arrive à terme en juin 2007) que pour la possibilité de relancer les négociations du Programme de travail de Doha.

A l’occasion de la Flash Meeting de l’ACICI organisée dans le cadre de son Programme d’Assistance continue pour les négociations dans le Programme de travail de Doha, le 10 novembre 2006, de 10h à 13h, dans la Salle CR II du Centre William Rappard, M. Craig VanGrasstek, du Washington Trade Reports, spécialiste des questions de politique commerciale, a examiné avec les Membres de l’ACICI les résultats des Elections à mi-mandat aux Etats-Unis et l’avenir de l’Autorité pour la promotion du commerce (Trade Promotion Authority).

Veuillez trouver ci-dessous la version électronique et audio de la présentation de M. Craig VanGrasstek, ainsi que l’ensemble de la documentation distribuée à cette occasion.


Documents :

¤   The US Congress and the Doha Negotiations: Marriage, Separation or Divorce?, IB n°9, novembre 2006

¤   Les élections américaines de mi-mandat et l'avenir du mandat pour la promotion des échanges commerciaux, Présentation de M. Craig VanGrasstek

¤   Fichier audio de la présentation

¤   Hand-Outs to Accompany the Presentation on “U.S. Mid-Term Elections and the Future of Trade Promotion Authority”, M. Craig VanGrasstek

¤   Mémorandum, M. Craig VanGrasstek

¤   ECAT’s Trade and Investment Report for the 109th Congress


L'Ouganda a passé son examen des politiques commerciales le 25 et 27 octobre 2006


Réunion de réflexion à Roseau (Dominique)

L’ACICI a tenu une Réunion de réflexion sur « L’Organisation des Etats des Caraïbes orientales (OECO) dans le système commercial multilatéral : options stratégiques », en collaboration avec le gouvernement de la Dominique et le Secrétariat de l’OECO, à Roseau (Dominique), les 4 et 5 octobre 2006. La réunion a passé en revue les questions prioritaires pour les pays de l’OECO dans les négociations de l’OMC tenues dans le cadre du Programme de travail de Doha et actuellement suspendues. Les présentateurs ont également examiné les options stratégiques pour l’intégration des pays de l’OECO dans le système commercial multilatéral ainsi que les répercussions des accords commerciaux régionaux dans les Caraïbes.

Cette manifestation entrait dans le cadre de l’assistance fournie par l’Unité pour les Non-Résidents de l’ACICI.


Session de l’ACICI dans le cadre du Forum public de l’OMC

Rapport de cette réunion.

Dans le cadre du Forum public de l’OMC, l’ACICI a organisé une session intitulée « L’après-Doha : à la recherche du système commercial multilatéral », le 26 septembre 2006, de 10h à 11h30, dans la Salle E du Centre William Rappard. S.E. Mme Rosalie Koudougueret, Ministre du Commerce, de l’Industrie et des PME, de la République centrafricaine, S.E. M. Carlo Trojan, Ambassadeur, Représentant permanent de la Commission européenne auprès de l’OMC et M. Constantine Michalopoulos, Consultant, ont présenté leurs points de vue sur les défis actuels et à venir auxquels font face les pays en développement au sein du système commercial multilatéral.


Séminaire national à Conakry (Guinée)

L’ACICI a tenu un séminaire national sur « Le Programme de travail de Doha : enjeux pour les PMA », à Conakry (Guinée) du 20 au 22 septembre 2006, en collaboration avec le gouvernement de Guinée et l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Des experts, dont des représentants de la Société Générale de Surveillance (SGS), ont abordé les préoccupations particulières des PMA dans le cadre des différents piliers de négociation du Programme de travail de Doha, tels que l’agriculture, l’accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA) et le commerce des services. Une journée entière était consacrée aux questions relatives aux aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC). Chacune des sessions thématiques a été suivie d’une présentation effectuée par un fonctionnaire du gouvernement guinéen afin de fournir une perspective nationale sur les différents thèmes abordés.

Le séminaire était organisé dans le cadre du programme de l’ACICI d’assistance des PMA dans leur intégration au système commercial multilatéral.


Séminaire à Mindelo (Cap-Vert)

Dans le cadre de son programme sur l’accession des pays les moins avancés (PMA) à l’OMC, l’ACICI a organisé un séminaire national les 14 et 15 septembre 2006, à Mindelo (Cap-Vert), en collaboration avec le Ministère de l’Economie, de la croissance et de la compétitivité du Cap-Vert, le gouvernement du Brésil et la Société Générale de Surveillance (SGS). Le thème directeur était : « L’OMC et le Programme de travail de Doha : enjeux de l’accession des PMA à l’OMC ». Des sessions thématiques interactives ont porté sur les intérêts et les défis des PMA au sein du système commercial multilatéral, et notamment sur des aspects liés à l’accession des PMA, les négociations sur l’agriculture, l’accès aux marchés et le commerce des services.

Le séminaire s’est conclu par le lancement de la version portugaise du Glossaire des termes les plus usités dans le commerce international, en particulier au sein de l’OMC de l’ACICI.


 À l’issue de la Session d’information sur la facilitation des échanges qui s’est tenue le 21 juillet 2006 à l’OMC, nombreux sont les participants qui ont rempli les formulaires d’évaluation de l’ACICI, fournissant ainsi au Secrétariat des informations précieuses afin de mieux répondre aux besoins de ses Membres. Afin de remercier ces délégués, le Secrétariat de l’ACICI a organisé une tombola de trois parapluies de l’ACICI. Les gagnants sont: Edouard BIZUMUREMYI (Rwanda), Abdoulaye SANOKO (Mali) et Himal THAPA (Nepal): Ils ont reçu ce signe de la reconnaissance de l’ACICI le 28 juillet 2006. Merci à tous!


 Le Ministre principal du Cambodge a effectué une visite à Genève à l’occasion des réunions du Conseil général de l’OMC qui se sont tenues en juillet


S.E. M. Chheang Vun, Ambassadeur, Cambodge; M. Victor Ognivtsev, CNUCED; S.E. M. Cham Prasidh, Ministre du commerce, Cambodge; Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif, ACICI


Le Nicaragua a passé son examen des politiques commerciales le 24 et 26 juillet 2006


Session d’information sur la facilitation des échanges

L’ACICI, le Secrétariat du Commonwealth et le Bureau de Genève du Groupe des Etats d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ont organisé conjointement une Session d’information sur la facilitation des échanges qui s'est tenue le 21 juillet 2006 au Centre William Rappard.


37e Cours de politique commerciale de l’OMC

Dans le cadre de son Programme de collaboration avec d’autres institutions, le Secrétariat de l'ACICI a accueilli, le 14 juillet 2006, 21 participants hispanophones du 37e Cours de politique commerciale de l’OMC.

A cette occasion, M. Sergio Delgado, Conseiller senior, questions commerciales, a présenté brièvement les activités d’assistance de l’ACICI et a passé en revue les problèmes liés à la participation effective des pays les moins favorisés au système commercial multilatéral.

Au terme de la visite, chaque participant a reçu une copie de la version électronique du Glossaire des termes les plus usités dans le commerce international, en particulier au sein de l’OMC ainsi qu’une copie du Rapport de situation et du Résumé informatif les plus récents.


Le Togo a passé son examen des politiques commerciales le 3 et 5 juillet 2006


Crédit Photo : M. Kohou, Conseiller, Côte d'Ivoire

Entretien avec S.E. M. Samuel Améhou : quelle issue pour les négociations du Cycle de Doha ?


S.E. M. Samuel Améhou, Ambassadeur, Bénin


Liquidation de l’ACICI en tant qu’Association

Le 10 mai 2006 à 11h s’est tenue dans les locaux du Secrétariat d’Etat à l’économie (seco) de la Suisse à Berne, la dernière Assemblée générale de l’ACICI en tant qu’Association. La réunion constituait l’aboutissement de la transformation de l’ACICI en tant qu’organisation intergouvernementale et visait à la liquidation de l’Association de droit privé suisse sous le statut duquel l’ACICI fut initialement créée en 1998.

Cette Assemblée générale a vu la participation de S.E. M. Oscar Knapp, Ambassadeur et du Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI, ayant rempli la fonction, respectivement, de Président et Secrétaire de l’Association ACICI. MM. Hans-Peter Egler et Max Schnellmann, Chef et Sous-chef de la Coopération pour le commerce et la technologie environnementale, représentant le seco, M. Max Blauenstein, Administrateur de la Société fiduciaire GENINT S.A., le liquidateur, ainsi que Mme Nieves Pérez-Esteve Cottier, Administratrice de l’ACICI, étaient également présents.


Atelier régional à Chisinau (Moldova)

Rapport de la réunion. ( en anglais seulement)


Dans le cadre de son Programme d’assistance aux économies en transition à faible revenu, l’ACICI a organisé un Atelier régional sur les négociations en cours à l’OMC, du 30 mai au 1er juin 2006, à Chisinau (Moldova).

Des experts ont présenté l’état d’avancement des négociations dans les domaines de l’agriculture, l’accès aux marchés pour les produits non agricoles (NAMA) et la facilitation des échanges, tout en mettant l’accent sur les questions d’intérêt spécifique pour les économies en transition à faible revenu. Afin d’encourager l’échange d’expériences à un niveau régional, des représentants ont également exprimé les points de vue de leurs pays sur les questions relatives à l’OMC et à la politique commerciale. Des délégués en provenance d’Azerbaïdjan, Géorgie, Kirghizistan, Kazakhstan, Ouzbékistan et Tadjikistan ont participé à cet atelier.


Visite du Ministre du Développement économique et du Commerce de la République des Maldives

Le 27 avril 2006, dans le cadre de sa participation à la Semaine de Genève de l’OMC, M. Mohamed Jaleel, Ministre du Développement économique et du Commerce de la République des Maldives, a effectué une visite au Secrétariat de l’ACICI. M. Jaleel a rencontré le Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI, et Mme Gayatri Kanth, Coordinateur des programmes, afin de s’entretenir des difficultés rencontrées par la République des Maldives, en sa qualité de membre non-résident, pour suivre les développements à l’OMC au jour le jour.

Le Dr. Durán a été heureuse de pouvoir offrir à la République des Maldives l’assistance de l’Agence pour établir d’une mission permanente à Genève, par le biais de l’Unité de l’ACICI pour les Non-Résidents. En outre, elle a fourni des informations au Ministre Jaleel sur les modalités d’accession à l’ACICI en tant que Membre participant.


Visite de l’Ambassadeur du Malawi

Le 27 avril 2006, dans le cadre de sa participation à la Semaine de Genève de l’OMC, S.E. M. Brian G. Bowler, Ambassadeur et Représentant permanent de la République du Malawi auprès de l’OMC, basé à Bruxelles, a effectué une visite au Secrétariat de l’ACICI. Au cours de l’entretien qu’il a eu avec le Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI, et M. Bobby Byll, Cadre questions commerciales, l’accent a été mis sur les efforts entrepris par la République du Malawi pour renforcer sa participation aux négociations commerciales multilatérales à l’OMC et accéder à l’ACICI en qualité de Membre participant.


Session d’information de l’ACICI dans le cadre de la douzième Semaine de Genève organisée par l’OMC

Dans le cadre de la douzième Semaine de Genève pour les Non-Résidents organisée par l’OMC du 24 au 28 avril 2006, l’ACICI a tenu une session d’information intitulée « Le Programme de travail de Doha : un tournant décisif » le 26 avril 2006.

Les sujets traités comprenaient :

• la Conférence de Hong Kong et les échéances d’avril ;
• l’initiative sur le coton au lendemain de la Conférence ministérielle ;
• les développements en matière d’Aide au commerce ;
• le programme de travail sur les petites économies ;
• les négociations sur le commerce des services ;
• les PMA en cours d’accession à l’OMC ;
• une perspective des Communautés européennes sur l’avenir des négociations.

Rapport de cette réunion.

Visite effectuée par la Délégation de la République centrafricaine

Le 26 avril 2006, une délégation du Ministère du Commerce, de l’Industrie, des Petites et Moyennes Entreprises de la République centrafricaine (RCA), a effectué une visite au Secrétariat de l’ACICI. La délégation comprenait M. Dieudonné Ouefio, Directeur général du Commerce, de la Concurrence et de la Consommation, Mme Sabine Beret, Directrice du Commerce extérieur et M. Marc Tomboko, Directeur des Etudes et de la Documentation, participants de la douzième Semaine de Genève pour les membres et observateurs non-résidents de l’OMC.

Cette rencontre visait à renforcer la collaboration entre l’ACICI et la RCA, l’un des Membres participants les plus actifs de l’agence. Les représentants de la RCA ont été assurés de la disponibilité de l’ACICI à répondre aux besoins d’assistance technique des autorités centrafricaines en matière de commerce international. En outre, l’Unité de l’ACICI pour les Non-Résidents a été mise à la disposition des délégués de la RCA pour toute la durée de leur présence à Genève.


L’ACICI s’est vue accorder le statut d’observateur auprès du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (CIG) de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), lors de sa neuvième session, qui a eu lieu du 24 au 28 avril 2006. Le Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI, a déclaré que le statut d’observateur auprès du CIG faciliterait la coordination et la coopération entre les deux institutions en ce qui concerne les activités destinées aux pays les moins favorisés sur les questions liées à la propriété intellectuelle.


Mémorandum d’accord ACICI / ILI

Le 13 mars 2006, l’ACICI et l’International Law Institute (ILI), organisation privée à but non lucratif dont le siège est à Washington D.C., qui dirige des travaux de recherche académique et des publications, dispense des formations juridiques pratiques ainsi qu’une assistance technique sur divers aspects de politique et de pratique en matière d’économie et de droit international, ont signé un Mémorandum d’accord. Ce dernier s’inscrit dans le cadre du Programme de Collaboration de l’Agence avec d’autres institutions.

La coopération entre l’ACICI et l’ILI, vise à renforcer leurs activités respectives en matière d’assistance technique en faveur des pays en développement sur les questions liées au commerce international, en vue d’améliorer la participation de ces derniers, aux négociations multilatérales en cours et leur compréhension des différents Accords de l’OMC.


Visite effectuée par la délégation de la République d’Iraq

Le 21 avril 2006, une délégation iraquienne du Ministère de l’Agriculture, conduite par le Dr. Jamil M. J. Aldabagh, a effectué une visite au Secrétariat de l’ACICI. La délégation, qui se trouvait à Genève pour observer l’évolution des négociations durant la Semaine de l’agriculture de l’OMC, a passé en revue les difficultés liées au processus d’accession de la République d’Iraq à l’OMC et a étudié comment l’ACICI pourrait fournir une assistance technique tant pour ce processus que pour le renforcement des capacités en matière de commerce à plus long terme. Le Dr. Aldabagh s’est montré très intéressé à accéder à l’ACICI en tant que Membre participant et a demandé quelle était la procédure à suivre. Les autres sujets qui ont été abordés concernaient la nécessité de diffuser, à un niveau national, de l’information relative à l’OMC et les différentes activités menées sous son égide.


35ème et 36ème Cours de politique commerciale de l’OMC

Dans le cadre de son Programme de Collaboration avec d’autres Institutions, le Secrétariat de l’ACICI a accueilli, les 20 et 27 mars 2006, 50 participants anglophones des 35ème et 36ème Cours de politique commerciale de l’OMC.

Cette visite a permis au Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif, et à ses collaborateurs Mme Gayatri Kanth ainsi que MM. Sergio Delgado et Bobby Byll, de présenter brièvement l’ACICI et de répondre aux interrogations des participants concernant les activités d’assistance technique liée au commerce que mène l’Agence, ainsi que les problèmes liés à la participation effective des pays les moins favorisés au système commercial multilatéral.

Au terme de cette visite, chacun des participants a reçu un exemplaire de la version électronique du Glossaire des termes les plus usités dans le commerce international, en particulier au sein de l’OMC, ainsi qu’une copie de la dernière publication de l’ACICI : « Rapport de situation : Au lendemain de la sixième Conférence ministérielle de l'OMC à Hong Kong, Chine : l’heure est à la réflexion ».


Course de ski de l’OMC

Lors de la Course de ski de l’OMC qui a eu lieu le 18 mars 2006 à Morzine (France), Charlotte Cottier a remporté, pour le compte de l’ACICI, le premier prix de la catégorie des filles de moins de 12 ans. Félicitations !


Réunion d’information sur le Commerce des services

Le 13 mars 2006, l’ACICI a organisé une Session d’information informelle sur le Commerce des services à l’intention de ses Membres participants. Lors de cette réunion, qui s’est déroulée dans la Salle F du Centre William Rappard, l’Ambassadeur Fernando de Mateo, Président de la Session extraordinaire du Conseil du commerce des services, M. Peter Govindasamy, Président du Groupe de travail sur la réglementation intérieure, et M. Nicholas Niggli, Président du Comité des engagements spécifiques, ont informé les participants sur l’état d’avancement des négociations sur le commerce des services, et en particulier sur les activités réalisées dans le cadre du Groupe de travail sur la réglementation intérieure et du Comité des engagements spécifiques. Des représentants de diverses missions basées à Genève, en provenance des pays les moins avancés, de pays en cours d’accession à l’OMC ainsi que d’un pays non-résident, ont assisté à la réunion d’information et ont demandé aux orateurs d’apporter des précisions sur des questions présentant un intérêt pour eux.

Rapport de la réunion.


Visite d’une délégation de la République Kirghize


Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif, ACICI ; S.E. Dr. Sabyrbek A. Moldokulov, Secrétaire d'Etat, Rép. kirghize ; M. Aziz Sabitov, Rép. kirghize ; S.E. M. Muktar Jumaliev, Ambassadeur, Rép. kirhize

Une délégation de la Rép. Kirghize conduite par Dr Sabyrbek A. Moldokulov, Secrétaire d’Etat au Ministère de l’Industrie, du Commerce et du Tourisme, qu’accompagnaient S.E. M. Muktar Jumaliev et M. Aziz Sabitov a effectué une visite au Secrétariat de l’ACICI, le 15 mars 2006. Dr Moldokulov a informé les représentants de l’Agence, de la signature par le Chef de l’Etat, S.E M. Kurmanbek Bakiev, de l’Instrument d’accession de la République Kirghize à l’ACICI. Au cours des discussions, la délégation kirghize a fait état des besoins en matière d’assistance technique liée au commerce, pour une participation plus effective aux négociations de l’OMC ; principalement dans les domaines d’un intérêt particulier pour la République Kirghize. Il a également été question de savoir de quelle manière la Rép. Kirghize pouvait tirer un meilleur parti de son statut de membre de l’OMC. Les autres sujets qui ont été abordés concernaient essentiellement, la diffusion au niveau national, de l’information relative au commerce, et principalement les différentes activités organisées sous les auspices de l’OMC.


Les négociations sur le coton, situation post-Hong Kong et perspectives

En collaboration avec iDEAS Centre, l’ACICI a organisé une session d’information sur « Les négociations sur le coton, situation post-Hong Kong et perspectives » le mardi 21 février 2006, à 15h, dans la Salle B du Centre William Rappard. La réunion d’information avait pour objectif de promouvoir le dialogue entre des fonctionnaires originaires des pays qui ont lancé l’Initiative sectorielle en faveur du coton (Bénin, Burkina Faso, Mali et Tchad) et les représentants des autres PMA africains producteurs de coton ainsi qu’avec les partenaires de développement, tant bilatéraux que multilatéraux, impliqués dans cette question. Les participants ont passé en revue les derniers développements en la matière au lendemain de la récente Conférence ministérielle de l’OMC et ont abordé la question des aspects relatifs au développement qui forment une partie des revendications des pays producteurs de coton. M. Nilo Dytz, Deuxième secrétaire de la Mission permanente du Brésil à Genève, a évoqué dans les grandes lignes la situation actuelle du différend sur le coton entre le Brésil et les Etats-Unis et a souligné quelques-uns des résultats les plus pertinents de l’Organe de règlement des différends et l’Organe d’appel de l’OMC. Mme Krista Lucenti, de la Banque mondiale, a fait part du point de vue de cette institution sur la question du coton. La réunion d’information relevait du Programme de l’ACICI consistant à fournir une assistance continue aux PMA et aux Non-Résidents.

Rapport sur la réunion.


Séance de réflexion pour les petites économies

A la demande des représentants des petites économies de la région latino-américaine, l’ACICI a tenu une séance de réflexion informelle dans la Salle de Conférence de l’ACICI le 20 février, de 10h à 13h. Les représentants de la Bolivie, du Paraguay, du Honduras, d’El Salvador et du Guatemala ont activement participé à la séance et ont abordé les préoccupations des petites économies à la suite de la sixième Conférence ministérielle de Hong Kong. Une attention particulière a été portée sur le rôle du Comité du commerce et du développement consistant à suivre les progrès du Programme de travail sur les petites économies et de l’examen de leurs propositions dans les organes de négociation et autres organes. Les représentants ont également tenu à échanger leurs opinions sur l’intérêt que présente pour eux le programme d’aide pour le commerce, y compris les modalités de leur participation.

 

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