Conseil des représentants de l'ACICI

La première réunion du Conseil des représentants a été convoquée le 17 décembre 2004 au Centre de conférences de Varembé (CCV) de 10h00 à 13h00.

Atelier régional à Tbilisi, Géorgie.

En coopération avec le Ministère des Affaires étrangères de Géorgie et l’ International Center for Trade Policy and Law of Georgia (ICTPL Georgia), l’ACICI a organisé un atelier régional sur «  Les négociations multilatérales à l’OMC » à Tbilisi (Géorgie), du 8 au 10 décembre 2004.
Il a offert aux fonctionnaires du gouvernement un aperçu général de l’état des négociations actuelles au sein de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) dans le cadre du Cycle de Doha, et en particulier des implications de la Décision du Conseil général de l’OMC du 1 er août 2004 pour les pays de la Communauté des Etats indépendants (CEI). Des présentations et des débats interactifs ont également permis d’évaluer les évolutions et les positions futures dans la préparation de la Conférence ministérielle de l’OMC qui aura lieu en 2005 à Hong Kong (Chine).
L’ACICI a tenu une Séance d’information spécifiquement orientée sur sept pays de la CEI (CIS-7) dans le cadre du système commercial multilatéral. La Session a également donné l’occasion aux fonctionnaires d’exprimer leurs besoins particuliers en matière d’assistance technique liée au commerce et d’échanger leurs expériences ainsi que les enseignements tirés de l’accession à l’OMC.

Documents :
CIS-7 Countries: Points of Special Interest in the WTO Doha Negotiations - Issues for Reflection (version anglaise ou russe)
Initiative on Low-Income CIS-7 Countries: Tentative Cooperation Programme for 2005 (version anglaise ou russe)

Rapport sur cet atelier ( anglais uniquement).

Session d’information de l’ACICI dans le cadre de la Semaine de Genève

Dans le cadre de la neuvième Semaine de Genève pour les non-résidents, organisée par l'OMC du 1er au 5 novembre 2004, l'ACICI a convoqué une réunion informelle d'« échauffement », le 1er novembre 2004 de 14h à 18h au siège de l'OMC. A cette occasion, les orateurs ont informé les non-résidents sur le contenu, la portée et les implications de la Décision adoptée par le Conseil général de l’OMC le 1er août 2004 concernant le Programme de travail de Doha. La session a délivré un aperçu général de toutes les questions abordées pendant la semaine. En particulier, des présentations ont été faites par les Présidents des groupes de négociation sur l’agriculture et sur l’accès aux marchés pour les produits non agricoles (respectivement S.E. M. Tim Groser et S.E. M. Stefán H. Jóhannesson) ainsi que par M. Imboden (Directeur, Ideas Centre), un expert de l’initiative sur le coton, et M. Peter Pedersen (Secrétariat de l’OMC) sur le processus relatif à la décision du 1er août 2004.

Rapport sur cette session.

Récompense de la part du Gouvernement royal du Cambodge

Le Dr Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI, a reçu, de la part du Ministre du commerce S.E. M. CHAM Prasidh, Gouvernement royal du Cambodge, la médaille Sahakmetry, Grade Assarith (Chevalier)  une médaille nationale de l’amitié et de la coopération la récompensant de son engagement afin d’assister ce PMA dans son processus d’accession à l’OMC.

M. Falou Samb, Cadre associé à l’ACICI, a achevé avec succès l’ensemble du programme de doctorat à l’Université internationale de Washington, suite à l’approbation récente de sa thèse concernant La Loi sur la croissance et les possibilités économiques de l’Afrique (AGOA) : analyse des questions juridiques et économiques – le Sénégal a titre d’exemple concret. Pour ce travail, il a reçu la note « A ».

Atelier sur l’accès aux médicaments : 12 au 14 octobre 2004

Un séminaire sur la Décision de l’OMC relative à l’accès aux médicaments à un prix abordable pour les pays ayant des capacités de fabrication insuffisantes ou n'en disposant pas dans le secteur pharmaceutique a été co-organisé par les Secrétariats du Commonwealth, du Groupe des Etats ACP et l’ ACICI. Ce séminaire avait pour but d’évaluer le cadre législatif et institutionnel qui pourrait être adopté par certains pays pour tirer profit de la Décision du Conseil des ADPIC de l’OMC du 30 août 2003 et s’y conformer. Le séminaire comportait une réunion d’experts sur deux jours, tenue au Palais des Nations. Elle a été suivie d’un débat , au siège de l’OMC, sur les conclusions de cette réunion, entre les ambassadeurs et représentants des pays concernés (y compris ceux de certains pays développés).

Cérémonie de signature de l'Accord de siège entre l'ACICI et le Conseil fédéral suisse

L'Accord de siège entre l'ACICI et le Conseil fédéral suisse a été signé par S.E. M. Paul Seger, Ambassadeur, Directeur de la Direction du droit international public, pour le compte du Conseil fédéral suisse et par le Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif, ACICI, au nom de l'ACICI. La Cérémonie de signature a eu lieu le 31 août 2004 au Département des Affaires étrangères, Palais fédéral ouest à Berne. L'accord est applicable à partir du 30 avril 2004, c'est-à-dire à la date de l'entrée en vigueur de l'Accord du 9 décembre 2002 instituant l'Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) en tant qu'organisation intergouvernementale.

L’ACICI a participé à la réunion ministérielle des PMA qui a eu lieu à Dakar les 4 et 5 mai 2004

Les Ministres du commerce des PMA ont tenu à Dakar (Sénégal), les 4 et 5 mai 2004, une réunion destinée à harmoniser leurs positions et relancer les négociations à l’OMC, après l’échec de la Conférence ministérielle de Cancun. Cette réunion, la troisième après celles tenues à Zanzibar (Tanzanie) en 2001 et à Dhaka (Bangladesh) en mai - juin 2003, s’est achevée avec la publication de la « Déclaration de Dakar », qui reprend les positions exprimées à Dhaka, avec, notamment, des propositions nouvelles sur les questions de Singapour, l’accès aux marchés, l’initiative sectorielle sur le coton et la question des subventions agricoles.

Voir rapport de la réunion.

Déclaration de Dakar sur la troisième réunion des Ministres du commerce des pays les moins avancés.
( Charger le document en format WORD)