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Séminaire ACICI-ICDF sur l’Aide pour le commerce 
L’ACICI et le Fonds international pour la coopération et le développement (Taiwan ICDF) organisent conjointement un Séminaire sur l’Aide sur le commerce qui aura lieu le mercredi 20 août 2008 à Taipei (Taipei chinois).
Le séminaire portera sur trois des principes directeurs principaux de l’Aide pour le commerce identifiés dans la Déclaration de Paris sur l’efficacité de l’Aide : harmonisation, partenariats public-privé et appropriation.
Cette activité a lieu dans le cadre du Mémorandum d’accord qu’ont signé l’ACICI et Taiwan ICDF en avril dernier en vue de formaliser leur coopération en faveur des pays les moins favorisés. Elle fait suite à l’atelier régional sur la facilitation des échanges organisé au début de l’année au Guatemala pour les pays d’Amérique centrale. |
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| *Membres seulement* |
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Report on the 16th Geneva Week for Non-Resident Members and Observers of the WTO, 30 June – 4 July 2008, Centre William Rappard (pour l'instant seulement en anglais) |
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Août 2008 |
| Rapport sur le cours sous-régional de politique commerciale pour les pays d’Afrique francophone (Brazzaville, République du Congo, 10-13 juin 2008) |
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Juillet 2008 |
Addendum – Rapport de situation - Juillet 2008 : 3e révision des modalités concernant l’agriculture et l’AMNA – quelles sont les modifications apportées par les nouveaux textes ? |
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Juillet 2008 |
| Rapport de situation : La réunion ministérielle informelle de juillet 2008 – le bout du tunnel ou un nouveau départ ? |
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Juillet 2008 |
| Le rôle de l’OMC dans la résolution de la crise des prix alimentaires : pertinent ou superflu ? |
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Juin 2008 |
| Note de synthèse : Rapport du Président – Négociations sur les Services : « Rien ne sert de courir, il faut partir à point ! » |
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Juin 2008 |
| Background Note: UNCTAD XII: Testing Development Solidarity, Accra, Ghana, 20 – 25 April 2008 (seulement en anglais) |
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Juin 2008 |
| Note de synthèse : Modalités révisées concernant l’agriculture : un projet de texte plus limpide mais loin d’être définitif |
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Mai 2008 |
| Note de synthèse : La deuxième révision des modalités sur l’AMNA : base de négociation ou graine de conflit ? |
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Mai 2008 |
| Informe sobre Seminario Nacional: La Facilitación del Comercio: Negociaciones Multilaterales y Tratados de Libre Comercio (7 y 8 de mayo de 2008) (seulement en espagnol) |
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Mai 2008 |
| Informe sobre Seminario Regional: La Facilitación del Comercio en América Central (28 - 30 de abril de 2008) (pour l'instant seulement en espagnol) |
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Mai 2008 |
| Rapport de la Session spéciale de l’ACICI à l’occasion de l’Examen de la politique commerciale de la République de Maurice : « Aide pour le commerce et réforme de l’économie » 25 avril 2008 |
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Avril 2008 |
| La facilitation des échanges et l’Aide pour le commerce: Désenclaver les pays sans littoral |
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Avril 2008 |
| Note de synthèse de l'ACICI : La facilitation des échanges – SI PROCHE ET POURTANT SI LOIN |
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Avril 2008 |
| Report on the Joint AITIC/OECD Workshop: Aid for Trade Self-Assessment Questionnaire – Challenges for Developing Countries (7 April 2008) (pour l'instant en anglais seulement) |
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Avril 2008 |
| CNUCED XII : Le processus préparatoire |
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Avril 2008 |
| Le questionnaire sur l'Aide pour le commerce |
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Avril 2008 |
| Synthèse des projets de textes récapitulatifs des Accords antidumping et SMC présentés par le Président : une entrave aux négociations « horizontales » ? |
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Mars 2008 |
| Le texte révisé des modalités concernant l’AMNA : Un pas en avant, deux pas en arrière ? |
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Février 2008 |
Note de synthèse de l'ACICI : Modalités révisées concernant l’agriculture - Trancher le nœud gordien ? |
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Février 2008 |
| Rapport de l’ACICI sur la 15ème Semaine de Genève pour les membres et observateurs de l’OMC non-résidents (19 – 23 novembre 2007) |
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Février 2008 |
| Report on AITIC Flash Meeting - The Doha Negotiations: Potential Benefits for the Least-Developed Countries (LDCs) (14 December 2007, CCV) (pour l'instant seulement en anglais) |
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Février 2008 |
| Le projet de loi sur l’agriculture, le processus politique américain et les négociations de Doha : une situation sans issue ? |
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Janvier 2008 |
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Programmes de collaboration officielle et de formation professionnelle de l’ACICI.
L’ACICI développe, depuis avril 2007, deux programmes destinés à renforcer la capacité des pays les moins favorisés Membres de l’ACICI à participer au système commercial multilatéral et aux négociations qui se déroulent à l’OMC.
- Le Programme de collaboration officielle, financé sur le budget ordinaire de l’Agence, vise à accueillir, pour une période de six mois, des fonctionnaires gouvernementaux chargés des questions commerciales multilatérales. Les collaborateurs sélectionnés travailleront dans le cadre de l’ACICI en vue de réaliser un projet relatif aux travaux de l’OMC ou aux négociations commerciales internationales et présentant un intérêt particulier pour leur pays. Cette expérience professionnelle dans le système commercial multilatéral leur permettra en outre de participer aux travaux et activités de l’OMC et d’autres institutions internationales liées au commerce basées à Genève.
- Le Programme de formation professionnelle, dont les objectifs sont similaires à ceux du Programme de collaboration officielle, est réalisé en coopération avec le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen, et Matsu.
Pour plus d’informations sur ces deux programmes, cliquez ici. Cet espace est réservé exclusivement aux Membres de l’ACICI. |
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Depuis mai 2007, le site de l’ACICI propose deux pages dédiées respectivement à l’Aide pour le commerce et au Cadre intégré. Ces pages présentent les derniers développements dans ces deux domaines et contiennent des informations sur les réunions officielles, les documents, un glossaire des principaux termes techniques utilisés dans le cadre de ces initiatives, etc. La page sur l’Aide pour le commerce propose également une chronologie des principaux événements passés et à venir. |
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Dans un souci constant d’amélioration des services offerts à ses Membres, l’ACICI a le plaisir d’annoncer la mise en place, sur son site Internet, d’un espace restreint qui leur est exclusivement destiné. Les Membres retrouveront dans cette partie non seulement l’ensemble des publications de l’ACICI bien avant leur mise à disposition pour le grand public, mais aussi la version en ligne de son Glossaire des termes les plus usités dans le commerce international, en particulier au sein de l’OMC, les Documents constitutifs de l’ACICI, et ceux relatifs aux réunions de ses principaux Organes, ainsi que d’autres informations utiles destinées exclusivement aux Membres de l’ACICI.
Cliquez ici pour vous inscrire. |
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- Kennedy School course on The Practice of Trade Policy
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Déclaration de Maseru, Réunion des Ministres du Commerce des PMA (Maseru, Lesotho,
27-29 février 2008)
- CNUCED XII, Accra - Ghana, 20 - 25 avril 2008.
- Déclaration d’Ulaanbaatar adoptée à la réunion des Ministres du commerce des pays en développement sans littoral, tenue à Ulaanbaatar les 28 et 29 août 2007
- Déclaration d’Istanbul sur les PMA: le moment d’agir, adoptée lors de la Conférence ministérielle des PMA « faire fonctionner la mondialisation au profit des PMA » et qui s’est tenue à Istanbul en Turquie, 9-10 juillet 2007
- Déclaration d’Addis-Abeba des Ministres du commerce de l’Union africaine sur les négociations commerciales de l’OMC, adoptée par les Ministres du commerce des pays membres de l’Union africaine lors de leur troisième Session extraordinaire, Addis-Abeba (Ethiopie), 15-16 janvier 2007
- La sixième Conférence ministérielle de l'OMC, Hong Kong (Chine), 13 au 18 décembre 2005. Site web du gouvernement du pays d'accueil (Hong Kong).
- Quatrième réunion des Ministres du commerce des PMA, Livingstone, Zambie, 25 – 27 juin 2005.
- Déclaration du Caire et feuille de route sur l'évolution de la situation du Programme de travail de Doha (PTD), adoptée par les Ministres du commerce des États membres de l'Union Africaine, réunis à l'occasion de leur troisième session ordinaire, au Caire (Égypte), les 8 et 9 juin 2005.
- AUSAID: Agence australienne pour le développement international.
- Chinese Tapei
- NZAID: Agence néo-zélandaise de développement international
- Organisation internationale de la Francophonie
- International Law Institute (ILI)
- L' Union douanière d'Afrique australe (SACU)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
- Chambre nationale de commerce et d’industrie de Mongolie (MNCCI)
- Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), Bureau de liaison à Genève (LOGE).
- Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)
- Le Comité des négociations commerciales (CNC) de l'OMC.
- Examens des politiques commerciales, OMC
- Aide pour le commerce, OMC
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Le Cadre intégré
- Informations sur Genève pour les délégués
» Mandat International
» Site officiel de l'Etat de Genève
» Welcome Geneva
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| Membres bailleurs de fonds |
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Atelier national en Gambie 
A la demande de la Gambie, l’ACICI a organisé un Atelier national sur les « Prescriptions en matière de notification dans l’Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et l’Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) », qui a eu lieu du 5 au 7 août 2008 à Banjul (Gambie).

Les Sessions de cet Atelier ont porté sur l’Accord SPS et l’Accord OTC, offrant des informations sur l’historique de ces accords, leurs objectifs principaux, les dispositions clés ainsi que sur leur mise en œuvre. Durant les trois jours, les participants ont eu la possibilité d’effectuer des exercices pratiques sur le processus de notification pour les produits revêtant un intérêt pour la Gambie et sur la compréhension générale des deux accords.
Cet Atelier a été organisé dans le cadre de l’assistance technique fournie par l’ACICI à la demande de ses Membres participants et relative tant aux négociations commerciales multilatérales qu’à toute autre question commerciale présentant un intérêt spécifique pour eux.
Articles publiés dans la presse locale (en anglais) |
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L’ACICI participe au Séminaire régional à Bujumbura 
Dans le cadre de son partenariat avec l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), l’ACICI a pris part au séminaire régional destiné aux membres de la Communauté économique des Pays des Grands Lacs (Burundi, République du Congo et Rwanda) qui a eu lieu du 29 au 31 juillet 2008 à Bujumbura (Burundi).

La réunion avait pour objectif d’informer les participants – parlementaires, fonctionnaires et représentants de la société civile – sur l’état d’avancement des négociations dans le cadre du Cycle de Doha et des négociations sur les accords de partenariat économique (APE) depuis la réunion sur les mêmes thèmes qui s’est déroulée à Kigali (Rwanda) en octobre 2007.
Outre sa contribution aux débats, l’ACICI a également apporté des précisions sur la situation de l’initiative sur l’Aide pour le commerce et sur le Cadre intégré renforcé. |
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Session de travail ICDF – ACICI 
Le 25 juillet 2008, le Dr. Pai Po Lee, Secrétaire général adjoint du Fonds international pour la coopération et le développement (Taiwan ICDF), et Mme Cathy H.T. Wang, ont effectué une visite à l’ACICI.

L’ACICI et l’ICDF organisent conjointement un séminaire sur l’Aide pour le commerce qui aura lieu le 20 août 2008 à Taipei. Le séminaire traitera des trois principes directeurs principaux de l’Aide pour le commerce : l’harmonisation, les partenariats public-privé et l’appropriation.
En avril 2008, l’ACICI et l’ICDF ont signé un Mémorandum d’accord pour formaliser leur coopération et mettre en commun leur expérience dans le domaine de l’assistance technique liée au commerce pour les pays en développement et les pays les moins avancés. |
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La République de Guinée-Bissau accède à l’ACICI 
L’ACICI a le plaisir d’annoncer que la République de Guinée-Bissau est devenue le 57ème Membre participant de l’ACICI. Conformément au paragraphe 3 de l’article 17 de l’Accord instituant l’ACICI en tant qu’organisation intergouvernementale, cette accession est effective 30 jours après le dépôt de l’instrument d’accession au Département fédéral des Affaires étrangères de la Confédération suisse, à savoir le 25 juillet 2008.
L’ACICI souhaite la bienvenue à la République de Guinée-Bissau et se réjouit de pouvoir lui offrir ses activités et services en matière d’assistance technique liée au commerce. |
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Le Suriname sollicite l’assistance technique de l’ACICI 

Le 21 juillet 2008, S.E. M. Clifford P. MARICA, Ministre, Ministère du Commerce et de l’industrie, et S.E. M. Gerhard Otmar HIWAT, Ambassadeur du Suriname, ont effectué une visite à l’ACICI.
En tant que Membre participant non-résident de l’ACICI, le Suriname a sollicité l’assistance de l’ACICI afin d’organiser un Séminaire national sur les modalités concernant l’agriculture et l’AMNA dans le cadre du Programme de travail de Doha. Le séminaire aura pour objectif de mieux faire comprendre les questions actuellement en négociation, et d’examiner plus particulièrement les conséquences des négociations et leur impact sur certains secteurs de l’économie du Suriname. L’Ambassadeur a également demandé de pouvoir faire usage de l’Unité pour les Non-Résidents (UNR) de l’ACICI lorsque le Suriname souhaiterait organiser ou participer à des réunions à Genève.
La réunion s’est terminée par une visite de l’UNR. |
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L’ACICI accueille une délégation du Tadjikistan

Une délégation du Tadjikistan, composée de MM. Jamshed KHAMIDOV et Nasimjon HAKIMOV, a effectué une visite à l’ACICI le 16 juillet 2008.
Le Tadjikistan étant un pays non-résident, l’ACICI a assuré les autorités de ce pays que l’Agence leur offrirait soutien et assistance dans le cadre de leur accession à l’OMC. Pour appuyer le pays dans cette entreprise, l’ACICI a mis son Unité pour les Non-Résidents (UNR) à disposition du Tadjikistan.
La réunion a également permis d’avoir un échange fructueux sur la collaboration entre le Tadjikistan et l’ACICI au cours duquel l’Agence a décrit les services et activités de renforcement des capacités liées au commerce qu’elle offre aux pays non-résidents.
Une visite de l’UNR a clos la réunion. |
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Une délégation ministérielle de la RCA rend visite à l’ACICI

Le 11 juillet 2008, dans le cadre d’une mission effectuée à Genève, S.E. M. Faustin-Archange TOUADERA, Premier Ministre de la République centrafricaine (RCA), s’est entretenu avec le Dr. Esperanza Durán, Directeur exécutif de l’ACICI.
Les sujets abordés à cette occasion ont porté sur la coopération entre l’ACICI et la RCA, ainsi que sur les besoins nationaux en matière de renforcement des capacités liées au commerce. Les négociations en cours à l’OMC ainsi que l’issue du Cycle de Doha et ses enjeux pour les pays les moins avancés (PMA), et pour la RCA en particulier, ont également figuré au centre de ces échanges.
S.E. M. Dieudonné KOMBO-YAYA, Ministre des Affaires étrangères, et S.E. Mme Emilie Béatrice EPAYE, Ministre du Commerce, de l’industrie des petites et moyennes entreprises, étaient également présents lors de la rencontre.
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Visite de la République des Seychelles

Le 9 juillet 2008, la République des Seychelles, représentée par M. Charles Morin, Directeur général du Département du commerce, Ministère des Finances, et sa délégation, a effectué une visite à l’ACICI en vue d’examiner l’accession de son pays à l’OMC. La République des Seychelles est un Membre participant de l’ACICI depuis mai 2008.
Les discussions ont permis d’avoir un échange de vues sur les questions clés relatives aux performances commerciales du pays et à ses besoins en matière de renforcement des capacités. La délégation a sollicité l’assistance de l’ACICI en vue de relever les défis relatifs à l’environnement, aux services, aux ADPIC et aux APE. Elle a également souhaité que l’ACICI organise un Séminaire national aux Seychelles pour sensibiliser ses fonctionnaires et la société civile en général à ces questions. |
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Session d’information de l’ACICI durant la 16e Semaine de Genève pour les non-résidents

La 16e Semaine de Genève pour les membres et observateurs de l’OMC non-résidents a lieu du 30 juin au 4 juillet 2008. Dans ce contexte, l’ACICI a organisé une Session d’information intitulée « L’Unité de l’ACICI pour les Non-Résidents : leur maison à Genève » qui s’est déroulée le mardi 1er juillet de 15h à 18h au Centre William Rappard.
La Session a porté dans un premier temps sur les services que l’ACICI fournit aux non-résidents, à travers son Unité pour les Non-Résidents. Différents intervenants ont ensuite présenté le rôle joué par la Confédération suisse et le Canton de Genève dans l’établissement de missions permanentes à Genève.
Les expériences de deux pays non-résidents ont également été présentées, l’un ayant ouvert une mission dernièrement et l’autre étant sur le point de le faire.

Comme de coutume et en guise de remerciement, l’ACICI a organisé une tombola de parapluies pour les participants ayant retourné leur évaluation. Les gagnants sont : M. Sylvestre KASSAY KAIN, Directeur du Commerce Extérieur (République centrafricaine), M. Abdula THAWFEEQ (Maldives) and Mme Audrey DINE, Conseillère (Ambassade de la République des Seychelles à Bruxelles). Merci à tous ! |
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L’ACICI participe au cours sous-régional de politique commerciale en Guinée-Bissau
Du 24 au 27 juin 2008, l’ACICI a pris part à Bissau (Guinée-Bissau) au cours sous-régional de politique commerciale organisé conjointement par l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) et l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) à l’intention des pays membres de l’Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA).
Outre les représentants du pays hôte de la manifestation, le cours a rassemblé 31 participants en provenance des pays suivants : Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire, Mali, Niger, Sénégal et Togo.
Les négociations en cours à l’OMC ainsi que celles des APE entre l’Afrique de l’Ouest et l’Union européenne (UE) ont constitué l’essentiel du cours qui a également permis de rappeler quelques principes de base du système commercial multilatéral. Outre sa contribution aux débats, l’ACICI est intervenue sur l’Aide pour le commerce, le Cadre intégré renforcé ainsi que sur les négociations sur la facilitation des échanges. |
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Session de formation sur les services à l’intention des délégués des pays d’Europe de l’Est, d’Asie centrale et du Moyen-Orient
La dernière Session de formation de l’ACICI sur l’Accord général sur le commerce des services (AGCS) a eu lieu au siège de l’ACICI durant deux demi-journées, les 17 et 18 juin 2008. Elle était destinée aux délégations des pays d’Europe de l’Est, d’Asie centrale et du Moyen-Orient basées à Genève.
Cette activité visait à renforcer les connaissances techniques des délégués en poste à Genève en vue d’une meilleure maîtrise des principales dispositions de l’AGCS et de leur participation plus efficace aux négociations de l’OMC dans le domaine des services.
La session a notamment abordé les aspects principaux de l’AGCS ainsi que la structure des listes d’engagements spécifiques. Elle a également offert un aperçu des négociations en cours dans le domaine des services selon les intérêts des pays d’Europe de l’Est, d’Asie centrale et du Moyen-Orient. Les présentations ont été complétées par des exemples concrets et des exercices pratiques.
Ces sessions de formation s’inscrivent dans le cadre des activités d’assistance technique et de renforcement des capacités de l’ACICI. Des sessions identiques ont eu lieu pour les groupes de pays d’Afrique ainsi que d’Asie, du Pacifique et des Caraïbes. |
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Signature d’un accord de coopération entre l’ACICI et l’OAPI

L’ACICI et l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) ont procédé à la signature d’un accord de coopération. La cérémonie s’est déroulée le 16 juin 2008 à l’ACICI en présence du Dr. Paulin Edou Edou, Directeur Général de l’OAPI et du Dr. Esperanza Durán, Directrice exécutive de l’ACICI.
Cet accord vient formaliser les relations qu’entretiennent les deux institutions et vise à accroître leur collaboration en vue du renforcement des capacités liées au commerce d’une part, et d’autre part à une meilleure utilisation en Afrique de la protection des droits de propriété intellectuelle comme facteur de développement.
Plusieurs projets d’activités conjointes sont d’ores et déjà en cours d’examen. Par ailleurs l’ACICI a été invitée à prendre part à la Conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le développement économique et social des Etats membres de l’OAPI qui se déroulera à Dakar (Sénégal) du 4 au 6 novembre 2008.
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Coopération ACICI-OMC-OIF en Afrique Centrale

Du 10 au 13 juin 2008, aux côtés de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) et de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF), l’ACICI a pris part à Brazzaville (Rép. du Congo) au Cours sous-régional de politique commerciale, organisé par ces deux institutions pour les pays d’Afrique francophone membres de la Communauté économique et monétaire d’Afrique centrale (CEMAC) et de la Communauté économique des Etats de l’Afrique centrale (CEEAC).
Le cours a rassemblé 45 participants venus des pays de la sous-région (Burundi, Cameroun, Congo, Gabon, Guinée équatoriale, Rép. centrafricaine, Rép. démocratique du Congo, São Tomé-et-Principe et Tchad), de la CEEAC et la CEMAC.
Après un rappel des principes de base du système commercial multilatéral, le cours a fait le point sur l’état des négociations de l’OMC et celles des APE entre l’Union européenne et la région Afrique centrale. L’ACICI a contribué à répondre aux nombreuses questions des participants sur les différents thèmes abordés et a assuré la présentation du Cadre intégré renforcé, de l’Aide pour le commerce et des négociations sur le commerce des services.
Le Cours sous-régional a rencontré un franc succès auprès des participants qui ont apprécié la qualité des informations et des analyses qui leur ont été présentées et se sont félicités de l’excellente coopération entre l’OMC, l’OIF et l’ACICI à cette occasion.
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